Conseil d’Administration – Statuts – AG
Conseil d’Administration
Notre conseil d’administration est constitué de 9 membres, habitants pour la plupart du Vieux Village, dont la mission est d’animer les activités de l’Association et de maintenir le lien avec les habitants et les communes avoisinantes, afin que l’Histoire continue de se vivre au présent:
Nouvelle Organisation du Bureau 2022, composé de 9 membres:
Membres nouvellement élus du Bureau :
Blandine Rosanvallon et Pierre-Etienne Guillot
Démission de Annie Bastide du poste de Trésorière ainsi que du Conseil d’Administration (elle n’est plus présente au conseil)
Nomination de Guillaune Devred-Smith comme président, suite au non renouvellement du mandat de Bernard Césa
Nouvelles Attributions des fonctions :
Statuts
ARTICLE 1
L’Association dite « Les Amis du Vieux Poët-Laval » fondée en 1925 et soumise à la loi de 1901 a pour but d’exercer toute action en vue de préserver les monuments et le site du village de ce nom, de contribuer à la valorisation touristique de cette commune, d’effectuer les interventions de toute nature dont le but est d’assurer et de maintenir un environnement conforme à la vocation patrimoniale du village, aussi bien dans l’enceinte que dans le périmètre protégé de celui-ci.
Sa durée est illimitée. Elle a son siège social dans la commune du Poët-Laval (Drôme).
ARTICLE 2
Les moyens d’action de l’association sont: publications, périodiques, conférences, expositions, spectacles, concerts, visites guidées, acquisition d’immeubles présentant un intérêt historique ou architectural en vue de leur conservation ou de leur restauration, sans but lucratif.
ARTICLE 3
L’Association se compose de personnes physiques qui peuvent être:
– membres d’honneur,
– membres actifs ou adhérents.
Les membres d’honneur sont ceux qui ont rendu des services signalés à l’association; ils sont dispensés de cotisation.Les anciens présidents ayant effectué au moins deux mandats sont membres d’honneur de plein droit. Ils peuvent être désignés présidents d’honneur par l’assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration.
ARTICLE 4
Pour être membre de l’association, il faut s’engager à verser une cotisation annuelle dont le montant minimum sera fixé par l’assemblée générale en se conformant aux limites fixées par la loi.
ARTICLE 5
La qualité de membre de l’association se perd par:
1°) la démission,
2°) le décès,
3°) la radiation prononcée pour non paiement de la cotisation annuelle pendant deux années consécutives, après rappel à l’intéressé, ou pour motifs graves, par le conseil d’administration, le membre intéressé ayant été, au préalable, appelé à fournir ses explications.
ARTICLE 6
L’association est administrée par un conseil composé de neuf membres élus pour quatre ans par l’assemblée générale, le vote par procuration étant admis. Dans ce dernier cas, chaque membre présent ne pourra disposer de plus de 3 voix, la sienne comprise. Seront proclamés élus ceux qui auront obtenu la majorité absolue des votants.
Dans le cas où, par suite de décès ou de démission, le nombre des conseillers se trouverait réduit d’au moins un tiers, il serait procédé au recomplètement du conseil d’administration par l’assemblée générale suivante.
Un renouvellement partiel du conseil a lieu tous les deux ans (en alternant la réélection de cinq membres, puis de quatre). Les membres sortants seront désignés au besoin par tirage au sort. Ils sont rééligibles.
Les présidents d’honneur de l’association sont membres de droit du conseil d’administration, en sus des neuf membres régulièrement élus, mais ne disposent pas d’une voix délibérative.
ARTICLE 7
Tous les deux ans, après son renouvellement partiel, le conseil désigne parmi ses membres un bureau composé d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire et d’un trésorier, nommés pour deux ans et rééligibles. En cas de départ de l’un des membres du bureau (décès, démission), le conseil procède de même à l’élection du membre manquant.
ARTICLE 8
Le conseil se réunit tous les six mois et chaque fois qu’il est convoqué par son président, ou sur la demande du quart de ses membres. La présence de la moitié des membres du conseil d’administration est nécessaire à la validité de ses délibérations.
Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.
ARTICLE 9
Les membres du conseil d’administration ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.
ARTICLE 10
L’assemblée générale se compose de tous les membres de l’association. Elle se réunit annuellement, et toutes les fois qu’elle est convoquée par le conseil d’administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres.
Son bureau est celui du conseil d’administration. Son ordre du jour est réglé par le conseil. En outre, toute proposition déposée au siège de l’association, au moins huit jours avant la réunion, pourra être soumise à l’assemblée.
L’assemblée entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration, sur la situation financière et morale de l’association.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour, et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration.
Toutes les délibérations de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Le vote par procuration est admis, dans les conditions prévues au 1er alinéa de l’article 6 ci-avant.
ARTICLE 11
Le conseil d’administration jouit des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tous les actes qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale.
Les délibérations relatives aux acquisitions, échanges et aliénations d’immeubles, constitutions d’hypothèques et emprunts doivent être soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
ARTICLE 12
L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile, par son président ou, éventuellement, par un membre du conseil d’administration spécialement délé
ARTICLE 13
Les ressources de l’association se composent:
1°) des cotisations et souscriptions des membres,
2°) des subventions qui peuvent lui être accordées dans les conditions autorisées par la loi,
3°) des intérêts des biens et valeurs appartenant à l’association,
4°) des ressources créées à titre exceptionnel ou des rétributions qui pourraient être perçues, le tout, s’il y a lieu, avec l’autorisation de l’autorité compétente.
ARTICLE 14
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du conseil d’administration ou du dixième des membres, soumise au bureau un mois au moins avant la séance.
L’assemblée générale doit se composer du quart au moins des membres en exercice. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle, et, cette fois, elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des membres présents.
ARTICLE I5
L’assemblée appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association doit être convoquée, spécialement à cet effet, par le conseil d’administration ou sur une demande motivée émanant de la moitié des membres au moins. Cette assemblée devra réunir la moitié plus un des membres.
Si ce quorum n’est pas atteint, les décisions prises par une deuxième assemblée, convoquée à un mois au moins d’intervalle, seront valables quelque soit le nombre des votants.
Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des quatre cinquièmes des membres présents
ARTICLE I6
En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association. Elle attribue l’actif net à une ou plusieurs associations analogues.
Statuts mis à jour en août 2021, déposés en sous-préfecture de Nyons
Compte-rendu de l'Assemblee Générale du 2 aout 2021
L’assemblée générale annuelle du 2 aout 2021 s’ouvre à 17h.30, sous la présidence de Bernard Cesa, président de l’association. 35 membres de l’association sont présents ou représentés.
Le quorum étant atteint, l’assemblée générale est en mesure de prendre des décisions.
Excusés : Sarah JOHN, Françoise BRES, Françoise AYME MARTIN, Marie Françoise SAINTAGNAN, Brigitte de PONTCHARRA, Lionel REY, Alain TILLIER.
Bernard Cesa remercie les adhérents de leur fidélité à l’association, transmise de génération en génération.
Séquence « hier et aujourd’hui » :
– Le président projette en introduction quelques photos anciennes des années 1950, tirées des archives départementales de la Drôme.
Rapport moral
1 –Travaux non réalisés, réalisés et futurs :
Avant la présentation du projet CAUE (conseil en architecture, urbanisme et environnement de la Drôme), il est fait un retour sur la situation en 2019.
– Remise en état de la rue Basse du Pavé et de la Callée
– Restauration de la partie communale des remparts
– Mur amont de la rue de la Chalanque, à l’est de la rue du Château
– Réfection et remise en eau du lavoir du Petit Portail côté ouest
– Eclairage du parking des Commandeurs (seule réalisation à ce jour).
2 – PROJET CAUE (Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement de la Drôme)
Dans le cadre du renouvellement du label «Les plus beaux villages de France », les élus ont été interpellés par l’Association sur la nécessité d’engager une intervention qualitative sur les ruelles et calades, notamment dans le secteur ouest.
La volonté des élus est de poursuivre la mise en valeur des ruelles, calades et espaces publics du vieux village dans un souci d’amélioration du cadre de vie des habitants et de valorisation touristique et patrimoniale.
A cet effet, la commune sollicite l’appui du Conseil d’Architecture, Urbanisme et Environnement de la Drôme (CAUE).
Dans ce contexte, le CAUE propose à la Commune de confier à une équipe de professionnels compétents en aménagement d’espaces publics une mission de maîtrise d’oeuvre en infrastructure (conception et suivi de chantier).
Ceci pour concrétiser l’aménagement de rues et d’espaces publics sur un périmètre délimité et selon un phasage qu’elle arrêtera à l’issue de la l’étude préliminaire, en fonction de ses capacités financières.
ETAPES D’AVANCEMENT DU PROJET :
29 janvier 2020 – Inventaire exhaustif des travaux à réaliser
8 juillet 2020 – Présentation du cahier des charges du CAUE sur l’aménagement des espaces publics du Vieux Village
– Choix du maître d’œuvre (atelier L. Paysage, Florine Lacroix paysagiste)
8 avril 2021 – Visite du Vieux Village avec le maître d’oeuvre
11 mai 2021 – Présentation de l’étude préliminaire
8 juillet 2021- Visite des secteurs d’intervention avec Alain Tillier, Florine Lacroix, et Bernard Cesa.
ETUDE PRELIMINAIRE
Maîtrise d’ouvrage : élus de la commune du Poët-Laval – CAUE de la Drôme – UDAP (Unité départementale de l’architecture et du patrimoine) – CCDB ( communauté de communes du pays de Dieulefit /Bourdeaux).
Maîtrise d’oeuvre : L’atelier L. PAYSAGE ( Florine Lacroix) et bureau d’études AURVING (Yohann Boucherand, ingénieur VRD , spécialiste des travaux de voirie et de réseaux).
Suite au cahier des charges établi par le CAUE, une étude préliminaire nous a été présentée par le maître d’oeuvre et son co-traitant:
En premier lieu, l’évolution historique du bourg et des paysages à travers des photographies anciennes.
En second lieu, constat de l’existant, solutions possibles et références :
1 – Les matériaux (sols et revêtements, architectures, calades dites callées).
Enjeux: permettre à la calade de jouer son rôle d’infiltration et de ralentissement des eaux pluviales, affirmer l’assemblage minéral et végétal par la calade…
2 – Accès, stationnements, cheminements.
Enjeux: multiplier les chemins piétons, limiter, voire supprimer les stationnements à l’intérieur des remparts.
3 – Fonction des bâtiments.
Enjeux: mettre en valeur le patrimoine et la fonction du bâtiment par l’espace public.
4 – Vues : un village qui dialogue avec son paysage
Enjeux: créer l’effet de surprise pour conduire le visiteur aux vues imprenables…
5 – Mobilier (bancs, garde-corps, poubelles, éclairage);
Enjeux: conserver une signalétique simple, éclairage scénographique simple et minimaliste, donc discret et intemporel.
6 – Gestion des eaux pluviales
Enjeux : résoudre ou minimiser les zones d’érosion et de conflit d’usage.
Ont été présentés, en final, le diagnostic et les enjeux de la place des Commandeurs, de la place Yvon Morin et de la Rue Neuve.
Début des travaux : 1er semestre 2022 ( bulletin municipal de juillet 2021).
–Une réunion publique aura lieu à l’automne avec les habitants de la commune pour présenter le projet.
3 – Visites commentées :
– Nous avons accueilli 414 visiteurs en 2018 (contre 508 en 2017), et 455 en 2019.
La dernière visite a eu lieu le 22 décembre 2019 pour une association de Montélimar (Atout Jeune) qui préparait un voyage à Malte.
L activité a repris lentement en 2021 et des visites de groupes sont prévues pour le mois de septembre.
– La mairie nous a demandé de rencontrer une société qui propose un parcours de visite numérique sur le patrimoine.
Des contacts ont été pris entre Guillaume Devred et Léane Picron, cheffe de projet de la société RENDR, contacts qui devraient déboucher sur une rencontre à l’automne prochain entre les personnes concernées. Il s’agit de trouver un outil numérique sur mesure, qui nous apporte un plus dans nos visites et nos interventions à l’école communale (reconstitution historique, jeu pour jeune public…..).
4 – Animation de l’école communale :
Il n’y a pas eu cette année d’animation à l’école communale. Cette action devrait reprendre en 2022.
5 – Le Collectif Patrimoine :
L’association est particulièrement impliquée dans ce dispositif, créé en 2009, et composé d’associations, d’élus et de particuliers du Pays de Dieulefit /Bourdeaux, avec pour objet de créer des outils de promotion du patrimoine.
Au cours de l’année 2020, le collectif a décidé d’adopter le statut d’association, en raison du changement de contexte dans le domaine de la sauvegarde du patrimoine, tout en conservant le même mode de fonctionnement.
Elle est composée de huit associations patrimoniales et sa démarche est intercommunale.
La présidence est actuellement assurée par les Amis du Vieux Poët-Laval.
6 – Festivités :
Du 17 juin au 15 juillet – Très belle exposition de Jacqueline Carron au château
Samedi 10 juillet – les conteurs dans le Vieux Village
Veillée finale à la Cour des Commandeurs
Les 16,17,18 juillet festival de jazz (7ème édition)
Un très beau spectacle et une très belle fête malgré des conditions météo difficiles et un contexte particulier.
Le rapport moral est approuvé à l’unanimité.
RAPPORT FINANCIER
Les dépenses de l’exercice 2020 s’élèvent à 1 130,03 €, pour une recette de 1 865,55 €
Au 31 décembre 2020, les comptes présentaient donc un excédent de 735,52 €.
La mairie nous a accordé en 2020 une subvention de 200,00 €.
Pas de visites accompagnées cette année pour des raisons sanitaires, alors qu’elles représentent 50 % de nos recettes.
La trésorerie disponible s’élevait au 31/12/2020 à la somme de 11 410,68 €
Le montant des cotisations (individuels 20 €, couples 30 €) reste inchangé.
Le rapport financier est adopté à l’unanimité
GOUVERNANCE DE L’ASSOCIATION
Désignation d’un président d’honneur (article 4 des statuts)
Comme le prévoit l’article 4 des statuts, le conseil d’administration propose à l’assemblée générale la désignation d’Alain Tillier en qualité de Président d’honneur.
Cette proposition est approuvée à l’unanimité, sous les applaudissements.
Modification des statuts (article 6 – Conseil d’administration de 7 actuellement à 9 membres).
Depuis quelques années, il y a moins de membres du CA résidant en permanence au vieux village.
Un nombre plus important d’administrateurs permettrait d’assurer une présence plus constante dans le quartier.
Le conseil d’administration décide donc de proposer à l’assemblée générale la modification de l’article 6 des statuts, afin d’ augmenter le nombre d’administrateurs qui passerait de sept à neuf membres.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Renouvellement du Conseil d’Administration (article 6 des statuts)
Se représentent au conseil d’administration – Lionel REY et Guillaume DEVRED-SMITH
Deux postes restent à pourvoir : Laetitia CESA (démissionnaire) et Alain TILLIER (nommé président d’honneur).
Deux postes supplémentaires restent à pourvoir après approbation de la modification des statuts (de 7 à 9 membres).
Ont répondu à l’appel à candidatures :
Bernadette CROUY
Laurence WAHL
Françoise CHAMBEU
Ces candidatures sont validées à l’unanimité par l’assemblée générale.
Le conseil d’administration est désormais composé de : Bernard CESA , Maia CAVET Annie BASTIDE, Lionel REY, Guillaume DEVRED-SMITH, Bernadette CROUY,Laurence WAHL, Françoise CHAMBEU et Alain TILLIER en qualité de président d’honneur (membre de droit, mais ne disposant pas d’une voix délibérative).
Questions diverses :
– Alain Tillier a racheté à la société d’édition Bleulefit , qui a cessé son activité, les exemplaires restants de son ouvrage sur le Poët-Laval (paru en 2011), dont il a fait don à l’association.
L’assemblée générale remercie son ancien président par une salve d’applaudissements.
– Un lampadaire a été remplacé par la SDED (Service public des Energies de la Drôme), rue Basse du Pavé , au lieu-dit « place des Barjacots ».
Il s’avère que le travail réalisé n’est pas acceptable, un fil électrique traversant la façade sur toute sa largeur. L’association est intervenue auprès de la mairie pour que l’installation soit reprise correctement.
Il conviendra d’être très vigilant lorsque l’on abordera le projet d’éclairage du vieux Village.
– Question d’un adhérent à propos de l’accès au jardin de l’association : pourrait-on rendre l’accès possible à tous les adhérents, en installant par exemple un digicode à l’entrée ?
De nombreux échanges et controverses font suite à cette proposition car le sujet nécessite de prendre en compte plusieurs paramètres, à savoir :
- la sécurité, car le jardin se trouve au-dessus des remparts
- la tranquillité du voisinage immédiat, car le jardin jouxte deux propriétés
- l’entretien du jardin.
Le jardin est actuellement accessible à tous les adhérents qui le souhaitent, il suffit de demander la clé à une des trois personnes qui entretiennent le jardin. Il s’agit du lieu de convivialité de l’association.
Ne pouvant décider dans l’immédiat, le conseil d’administration réfléchira à cette demande.
– Question d’un adhérent à propos de l’alarme du château :
Pourquoi fait-on appel systématiquement à Bernard Cesa pour arrêter l’alarme du château lorsqu’elle se déclenche inopinément ?
Depuis plusieurs années, Alain et Bernard sont sollicités par l’hôtel des Hospitaliers ou par le voisinage pour arrêter l’alarme du château, ou même pour délivrer les visiteurs resté enfermés à l’intérieur après la fermeture. Il s’agit d’un problème récurrent qui n’a pas trouvé de solution satisfaisante, surtout lorsque ce sont les personnes chargées du gardiennage d’une exposition qui assurent l’ouverture et la fermeture du château (cette année particulièrement).
La solution relève de la responsabilité de la mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30. Les membres de l’association ont ensuite partagé le verre de l’amitié dans la cour du château.
Le Président, Le secrétaire,
Bernard Cesa Alain Tillier